Pour répondre à votre question, il faut d'abord savoir si vous avez conclu ce contrat de professionnalisation sous la forme d'un contrat à durée déterminée (CDD) ou d'un contrat à durée indéterminée (CDI).
Si le contrat de professionnalisation prend la forme d'un CDD, il ne peut pas être rompu par l'employeur avant son terme sauf en cas d'accord du salarié, de faute grave de sa part ou de force majeure.
Accord du salarié : il s'agit d'une rupture anticipée d'un commun accord. Le salarié devra signer une rupture amiable, mais il n'est pas obligé de signer un tel document s'il ne veut pas voir son contrat rompu - ce qui semble être votre cas.
Faute grave du salarié : la faute grave est très difficile à prouver pour l'employeur. L'insuffisance professionnelle ne pourra pas être invoquée, tout d'abord parce qu'il ne s'agit pas d'une faute grave mais aussi parce que le salarié est en formation et que la faute est atténuée du fait de son manque d'expérience. Parmi les fautes admises par les tribunaux, il y a le refus de suivre les enseignements (voir CA Toulouse 20 novembre 2003 n° 03-1085)
Force majeure : là encore, ce cas est très rarement reconnu par les tribunaux. Ainsi les difficultés économiques de l'employeur ne constituent pas une force majeure et ce, même si l'employeur est en liquidation judiciaire (voir Cass. soc 20 novembre 1996 n° 94-41.489).
Si le contrat de professionnalisation a été conclu sous la forme d'un CDI, il peut être rompu pour un motif réel et sérieux, ou pour une cause économique. Mais là encore, il faut être très vigilant du fait que le salarié est en formation et que les faits reprochés doivent être bien identifiés et être suffisamment importants pour justifier un licenciement.
Par conséquent, réfléchissez bien avant d'engager une procédure de licenciement car cela pourrait se retourner contre vous. Constituez un dossier avec document à l'appui pour bien motiver le licenciement et éviter que celui-ci soit requalifié en licenciement abusif.
Publié par Pascale CARBILLET
