L'utilisation des équipements, type machines à trancher, mélangeurs, appareils électriques..., peuvent être à l'origine d'accidents du travail.
Parmi les principaux facteurs de risques :
- interventions en cours de fonctionnement,
- modes opératoires inappropriés et dangereux,
- insuffisance de formation des opérateurs.La réglementation interdit la mise sur le marché d'équipements non conformes.Mais en votre qualité d'utilisateur vous devez respecter la réglementation qui fixe :
- les règles générales d'utilisation,
- les mesures d'organisation et conditions de mise en oeuvre des équipements,
- les prescriptions techniques pour l'utilisation des équipements.
- modes opératoires inappropriés et dangereux,
- insuffisance de formation des opérateurs.La réglementation interdit la mise sur le marché d'équipements non conformes.Mais en votre qualité d'utilisateur vous devez respecter la réglementation qui fixe :
- les règles générales d'utilisation,
- les mesures d'organisation et conditions de mise en oeuvre des équipements,
- les prescriptions techniques pour l'utilisation des équipements.
Vérifications périodiques
Vous devez également maintenir les équipements en état de conformité et procéder à des vérifications périodiques afin de déceler toute défectuosité susceptible d'être à l'origine d'une situation dangereuse.
Les vérifications périodiques doivent être effectuées par des personnes qualifiées, compétentes dans le domaine de la prévention des risques. Ces personnes peuvent appartenir ou non à l'entreprise.
Les vérifications périodiques doivent être effectuées par des personnes qualifiées, compétentes dans le domaine de la prévention des risques. Ces personnes peuvent appartenir ou non à l'entreprise.
Vous achetez du matériel neuf
Le vendeur doit vous remettre :
- la déclaration CE de conformité,
- la notice d'instructions (elle comporte les informations nécessaires à l'installation, la mise en service, l'utilisation, le réglage, la maintenance),
- le sigle « CE » doit être apparent.
- la déclaration CE de conformité,
- la notice d'instructions (elle comporte les informations nécessaires à l'installation, la mise en service, l'utilisation, le réglage, la maintenance),
- le sigle « CE » doit être apparent.
Vous achetez du matériel d'occasion
Le vendeur doit vous remettre 'Le certificat de conformité'.Dans tous les cas, la délivrance d'un certificat ou d'une déclaration de conformité ne vaut que présomption de conformité. Assurez-vous de la présence et du bon fonctionnement des moyens de protection.
Malgré la remise de ces documents, en cas d'accident, votre responsabilité pourra être recherchée si vous ne vous êtes pas assuré que la machine ne présentait pas de risque.
Malgré la remise de ces documents, en cas d'accident, votre responsabilité pourra être recherchée si vous ne vous êtes pas assuré que la machine ne présentait pas de risque.
Information
Tous les travailleurs de l'établissement doivent être informés des risques les concernant, qu'il s'agisse de ceux dus « aux équipements de travail situés dans leur environnement immédiat de travail, même s'ils ne les utilisent pas personnellement », ou de ceux dus « aux modifications affectant ces équipements ».L'information concernant les travailleurs chargés de la mise en oeuvre ou de la maintenance des équipements de travail doit porter sur les points suivants :- conditions d'utilisation ou de maintenance,
- instructions ou consignes,
- conduite à tenir face aux situations anormales prévisibles,
- conclusions tirées de l'expérience acquise permettant de supprimer certains risques.
- instructions ou consignes,
- conduite à tenir face aux situations anormales prévisibles,
- conclusions tirées de l'expérience acquise permettant de supprimer certains risques.
Formation
Les travailleurs chargés de la mise en oeuvre ou de la maintenance des équipements de travail bénéficient d'une formation qui doit être renouvelée et complétée aussi souvent qu'il est nécessaire pour prendre en compte les évolutions des équipements de travail.
Doivent être intégrés dans les actions de formation les nouveaux embauchés, les apprentis, les stagiaires, intérimaires…
Doivent être intégrés dans les actions de formation les nouveaux embauchés, les apprentis, les stagiaires, intérimaires…
Pour vous aider
N'hésitez pas à faire appel au médecin du travail, au service prévention de votre Caisse régionale de santé au travail, à l'INRS (national de l'institut national de recherche et de sécurité).
- Sur le site www.inrs.fr, vous trouverez les coordonnées de la Caisse régionale de santé au travail de votre région.
- Sur le site www.inrs.fr, vous trouverez les coordonnées de la Caisse régionale de santé au travail de votre région.
Pour aller plus loin
Téléchargeables sur le site de l'INRS et disponibles auprès des CARSAT :
- "Principales vérifications périodiques".
- "Les machines d'occasion et les accessoires de levage".
- "Principales vérifications périodiques".
- "Les machines d'occasion et les accessoires de levage".
Que dit le code du travail ?
Les équipements de travail et les moyens de protection mis en service ou utilisés dans les établissements doivent être équipés, installés, utilisés, réglés et maintenus de manière à préserver la sécurité et la santé des travailleurs, y compris en cas de modification de ces équipements de travail et de ces moyens de protection (L.4321-1 ).
Publié par Carole GAYET
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