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UIZ[
Juridique
respectent certaines caractéristiques, pour que la
clientèle ne se blesse pas et qu’elle soit informée des
risques. Les piscines de particuliers destinées à un
usage personnel ne sont donc pas concernées par les
dispositions qui suivent.
LES DISPOSITIONS RELATIVES AU BASSIN
Le texte contient un certain nombre de consignes
concernant le bassin proprement dit. Parmi les
principales dispositions prévues par les articles 5 à 17,
on peut relever que :
e^l iZkhbl ^m e^ _hg] ]^l [Zllbgl ]hbo^gm mk^ ]^
\
hne^nk \eZbk^ ZÕg jnÌbel inbll^gm mk^ onl 4
e^l ikh_hg]^nkl fbgbfZe^ ^m fZqbfZe^ ]^ eÌ^Zn ]^
chaque bassin doivent figurer sur un panneau et un
marquage est imposé sur le haut de la paroi, de façon à
ce qu’elles soient visibles et lisibles depuis les plages et
e^l [Zllbgl !Zkmb\e^ 0" 4
e^l `kbee^l ]^ `hnehmm^l ]hbo^gm mk^ Õq^l ZÕg ]^ g^
ihnohbk mk^ ]fhgm^l iZk e^l nlZ`^kl 4
e^l iZmZn`^hbk^l ]^lmbg^l Znq ^g_Zgml ]hbo^gm mk^
d’une profondeur maximale de 0,40 m, ramenée à
)%
+) f eZ ikbiakb^ ]n [Zllbg !Zkmb\e^ 1" 4
eÌbglmZeeZmbhg ar]kZnebjn^ ]hbm \hfihkm^k ng lrlmf^
]
ÌZkkm ]Ìnk`^g\^ Ë\hni ]^ ihbg`Ì% ZÕg ]^ i^kf^mmk^
eÌZkkm bff]bZm ]^l ihfi^l k^eb^l Znq [hn\a^l
]
^ k^ikbl^ ]^l ^Znq ^m Znq `hnehmm^l' <^ lrlmf^
]
hbm mk^ ieZ\ ^g ]^ahkl ]n eh\Ze m^\agbjn^ ^m mk^
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Z\be^f^gm Z\\^llb[e^ ^m oblb[e^' Be ]hbm mk^ jnbi ]Ìng^
obmk^ [kbl^k ihnk Z\\]^k Zn [hnmhg ]ÌZkkm ^m lhg
kZkf^f^gm g^ i^nm mk^ ^û^\mn% Zn fhr^g ]Ìng^ \e^_%
que par le personnel autorisé (article 13).
SÉCURITÉ DES ÉQUIPEMENTS ET DU MATÉRIEL
Tout équipement ou matériel nécessitant une
utilisation particulière doit comporter un panneau
visible, lisible, indélébile et aisément compréhensible
précisant la manière correcte de s’en servir ainsi que les
ik\Znmbhgl ]Ì^fiehb !Zkmb\e^ - ]^ eÌZkkm"' EÌ^gl^f[e^
des sols accessibles pieds nus et ceux des radiers des
bassins dont la profondeur est inférieure à 1,50 m
]
hbo^gm mk^ Zgmb]kZiZgml fZbl ghg Z[kZlb_l' E^l
plages sont conçues de façon à éviter la stagnation des
eaux et leur retombée dans le bassin (article 3).
TENEZ À JOUR UN PLAN DE SÉCURITÉ
L’exploitant de la piscine est tenu d’établir et de
mettre à jour un plan de sécurité des lieux, disponible
eZ k\^imbhg !Zkmb\e^ +- ]^ eÌZkkm"' <^ ]h\nf^gm
regroupe l’ensemble des mesures de prévention des
accidents et de planification des secours liés à l’usage
des équipements et des installations de baignade.
Il sert à prévenir les accidents en transmettant des
informations adaptées et, en cas d’incident, à alerter les
services de secours. Le plan de sécurité doit comporter
nécessairement un descriptif accompagné d’un plan
d’ensemble sur lequel figurent notamment :
eÌ^fieZ\^f^gm ]n ]blihlbmb_ ]ÌZkkm ]Ìnk`^g\^ Ë\hni ]^
ihbg`Ì ]^ eÌbglmZeeZmbhg ar]kZnebjn^ 4
eÌ^fieZ\^f^gm ]nfZmkb^e ]^ lZno^mZ`^ ^m ]^ l^\hnkl 4
e^l eb^nq ]^ lmh\dZ`^ ]^l ikh]nbml \abfbjn^l
]
Ì^gmk^mb^g ]^l ^Znq 4
e^l fhr^gl ]^ \hffngb\Zmbhg bgmkb^nkl ^m e^l
fhr^gl ]ÌZii^e ]^l l^\hnkl ^qmkb^nkl 4
e^l ohb^l ]ÌZ\\l ]^l l^\hnkl ^qmkb^nkl 4
e^l [Zllbgl% e^l mh[h``Zgl ^m e^l jnbi^f^gml
iZkmb\neb^kl jnZg] bel ^qblm^gm 4
eÌ^fieZ\^f^gm ]n ]blihlbmb_ ]ÌZkkm ]Ìnk`^g\^ Ë\hni ]^
poing’ de la machine à vagues quand elle existe.
AFFICHEZ LE RÈGLEMENT INTÉRIEUR ET LES
PROCÉDURES D’ALARME
Il faut afficher de manière visible et à proximité
immédiate du bassin :
e^ k`e^f^gm bgmkb^nk ]^ eÌmZ[ebll^f^gm k^eZmb_ Znq
ahkZbk^l ^m \hg]bmbhgl ]ÌnmbeblZmbhg ]n hn ]^l [Zllbgl 4
e^l gnfkhl ]ÌZii^e ]^l l^kob\^l ]^ l^\hnkl ^m e^l
dispositions relatives aux procédures d’alarme.
PROCÉDEZ À DES VÉRIFICATIONS ET
DÉSIGNEZ UN RESPONSABLE
EÌZkmb\e^ +. ]^ eÌZkkm lmbine^ jn^ eÌ^qiehbmZgm ^lm m^gn
de désigner une personne responsable des vérifications
périodiques indispensables au bon fonctionnement des
installations, son nomfigurant dans le plan de sécurité. Il
lui incombe également de constituer une documentation
technique et de tenir à la disposition des agents chargés
du contrôle un dossier comprenant le plan de sécurité,
le nomdes fournisseurs des équipements et des
matériels installés, leur notice d’emploi, des attestations
correspondant aux vérifications périodiques et le registre
dans lequel sont consignés jour après jour les accidents ou
incidents survenus.
EFFECTUEZ DES AUTOCONTRÔLES DE LA
QUALITÉ DE L’EAU
En tant que responsable de l’établissement, vous devez
procéder régulièrement à des opérations d’autocontrôle
]
^ eZ jnZebm ]^ eÌ^Zn' Â \^m ^û^m% ohnl ]^o^s ghm^k
dans un carnet sanitaire, chaque jour : le nombre
de baigneurs, la consommation d’eau en relevant les
compteurs, la transparence de l’eau, le pH, la teneur
en désinfectant, la température des bassins, ainsi que
les observations relatives aux vérifications techniques
et les éventuels incidents survenus dans la piscine.
Vous devez tenir ce carnet sanitaire à la disposition des
agents chargés du contrôle.
CONTRÔLES SANITAIRES PAR UN
LABORATOIRE AGRÉÉ
Ces piscines sont régulièrement contrôlées par les
agences régionales de santé (ARS) qui recourent à un
laboratoire agréé par le ministère de la Santé pour
kZebl^k ]^l ZgZerl^l' E^l _kZbl lhgm eZ \aZk`^ ]^
l’exploitant de la piscine, donc de l’hôtelier.
Le contrôle sanitaire est réalisé sur place. Il comprend
non seulement la vérification de la qualité de l’eau (le
pH, le taux de désinfectant, son aspect…) mais aussi
de l’entretien général de la piscine et des surfaces. Un
ikeo^f^gm ^lm `Ze^f^gm ^û^\mn ZÕg ]^ \hgmke^k eZ
qualité de l’eau en laboratoire.
EZ _kjn^g\^ ]^ \^l ZgZerl^l ^lm ]Õgb^ iZk Zkkm
préfectoral. À titre d’exemple, aumoins une visite par
mois est prévue en Côte-d’Or, et davantage en cas de
mauvais résultats. Les conclusions sanitaires doivent
mk^ Zù\a^l ]Zgl eÌmZ[ebll^f^gm ]^ fZgbk^ oblb[e^
ihnk e^l nlZ`^kl !Zkmb\e^ ** ]^ eÌZkkm ]n *1 cZgob^k +))+"'
L’arrivée du printemps annonce le retour des baignades
en extérieur. La Fédération des professionnels de la
piscine (FPP), qui regroupe des spécialistes du secteur,
vous donne les grandes lignes à respecter pour remettre
votre piscine en service après l’hiver (voir ci-contre).
Dès que les températures deviennent plus clémentes,
il faut remettre en état sa piscine. Lorsque l’eau atteint
e^l *+ <% e^ m^fil ^lm ^g ^û^m o^gn ]^ f^mmk^ Õg
l’hivernage.
PASCALE CARBILLET
Un couloir de nage de 15 x 4m,
avec le mur du fond arrondi pour
épouser le bassin d’agrément
en prolongement. Revêtue
d’une membrane armée grise,
la piscine est traitée par un
électrolyseur au sel, chauffée par
une pompe à chaleur et équipée
d’une couverture de sécurité.
Réalisation Carré Bleu BB
Jardin (Villefranche-sur-Saône).
Architecte : Dovy Elmalan.
RE PISCINE
service le système de filtration.
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eì )61)896)ì(9ìæ086)ìBì'39:)6'0)ì)8ì496+)@
eì 6-æ)>ì0T8%8ì()7ì.3-287ì)8ì0)ì7)66%+)ì()7ì6%''36(7ìOì
unions.
eì 6-æ)>ì0%ì1%77)ìæ086%28)ìI7%&0)Aì'%6839',)Aì
verre, etc.).
4.
Ouverture des vannes
eì %-8)7ì.39)6ì79'')77-:)1)28ì8398)7ì0)7ì43-+2)7ì()ì
vannes.
eì
3286¤0)>ì0)7ì(-:)67ì6%''36(7ì59%2(ì0T)%9ì%66-:)@
eì 63'()>ìì0%ì6)1-7)ì)2ì7)6:-')ì()ì0T%613-6)ì0)'86-59)@
5.
Branchement des matériels
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eì )7ì*97-&0)7ì7328ì6)1-7@
eì T,3603+)ì()ì463+6%11%8-32ì)78ì%'89%0-7)@
eì %ìæ086%8-32ì)78ì1-7)ì)2ì6398)@
eì )ì&%0%-ì%74-6%8)96ì39ì0)ì63&38ì2)883=)96ì)78ì4%77@
6.
Traitement de départ selon l’état de l’eau
eì 2ì46-2'-4)ìBì-()28-59)ìì92ìS86%-8)1)28ì',3'T@ì %.398)>ì
de l’anticalcaire si besoin.
eìu59-0-&6)>ì0)ì4 ì)286)ì A ì)8ì A ì49-7ì-2863(9-7)>ì92)ì
*368)
ì'32')286%8-32ì()ì(7-2*)'8%28ìI()1%2()>ì'327)-0ìì
un professionnel).
eì )ì6:)-0ì)8ì0T)286)8-)2ì()ì0%ì4-7'-2)ì4)9:)28ì86)ì
confiés à un spécialiste qualifié, facile à trouver grâce à
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T%229%-6)ì-28)6%'8-*ì1-7ì)2ì40%')ì4%6ì0%ì (6%8-32ì()7ì
professionnels de la piscine sur :
et
2)
ì4-7'-2)ì()ì ì<ì A ìì1Aì%+61)28)ì(T92)ì'%7'%()ì-23<Aì%:)'ì
nage à contre-courant et équipement balnéo. Réalisation Carré Bleu
Ceralp (Moirans).
© FRANÇOIS DELADERRIÈRE
