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Comment aménager la durée du travail dans les CHR

2 Le cycle de travail

Le cycle est une période brève de quelques semaines au sein de laquelle la durée de travail est répartie de façon fixe et répétitive, de telle sorte que les semaines comportent des heures au-delà de la durée conventionnelle de travail (c'est-à-dire au-delà de 43, 44, 45 ou 50 heures hebdomadaires jusqu'au 8 décembre 1998, selon les catégories) sont strictement compensées au cours du cycle par des semaines comportant une durée hebdomadaire inférieure.
Le cycle, à la différence de la modulation, s'organise obligatoirement sur une période brève de quelques semaines (12 au maximum).

Le cycle apparaît ainsi comme un moyen :
*
d'ajuster la durée du travail aux variations d'activité présentant un caractère habituel et à la fois prévisible et programmable ;
* de prendre en compte la spécificité de l'activité des CHR qui pour assurer le fonctionnement de l'entreprise sont contraints d'accorder le repos hebdomadaire des salariés par roulement et donc de faire varier l'horaire hebdomadaire d'une semaine à l'autre.
ex. : un cuisinier travaille en moyenne 43 heures par semaine à raison de 8 h 36 mn de travail quotidien.

Un cycle sur 6 semaines peut être envisagé de la façon suivante :
*
1re et 2e semaines : 6 jours de travail, soit 51 h 36 mn par semaine ;
* 3e et 4e semaines : 5 jours de travail, soit 43 heures par semaine ;
* 5e et 6e semaines : 4 jours de travail, soit 34 h 24 mn par semaine.
De la sorte, le salarié exécute un total de 258 heures sur 6 semaines, soit 43 heures en moyenne par semaine.
L'employeur doit bien évidemment communiquer à chacun de ses salariés le planning ainsi établi sur plusieurs semaines. Au total, la durée hebdomadaire moyenne de travail sur le cycle correspondra à celle applicable par catégorie de salariés en vertu de la convention collective nationale (43 heures pour les cuisiniers).
Enfin, l'employeur doit bien évidemment respecter les durées maximales de travail applicables de par la convention collective.

Quelles sont les conséquences du recours au cycle ?

Le salarié occupé suivant un horaire cyclique bénéficie d'une rémunération régulière indépendante des variations d'horaires. Cette rémunération est donc calculée sur la base de la durée hebdomadaire moyenne de travail au cours du cycle.
Pour reprendre l'exemple précédent, la rémunération du cuisinier sera, quelle que soit la semaine considérée et donc le mois, calculée sur la base de 43 heures de travail par semaine. Bien évidemment, si le salarié effectue des heures supplémentaires par rapport à la durée moyenne, celles-ci donneront lieu à rémunération avec application des majorations pour heures supplémentaires.
Le cycle n'entraîne donc aucune baisse de la durée du travail et a fortiori aucune augmentation du coût du travail.


L'HÔTELLERIE n° 2589 Hebdo 26 Novembre 1998

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