×

L'Hôtellerie Restauration et ses partenaires utilisent des «cookies» pour assurer le bon fonctionnement et la sécurité du site, améliorer votre expérience, personnaliser des contenus et publicités en fonction de votre navigation et de votre profil, réaliser des statistiques et mesures d'audiences afin d’évaluer la performance des contenus et publicités, et partager des contenus sur les réseaux sociaux.

Certains de ces cookies sont soumis à votre consentement. Vous pouvez exprimer votre choix de manière globale, ou paramétrer vos préférences par finalité de cookies. Vous pouvez modifier ces choix à tout moment par le lien en bas page.

Accédez à notre politique cookies en cliquant ici




Actualités
Accueil > Actualités > Restauration

Querelle de clocher autour de L'Archange

Restauration - vendredi 16 janvier 2015 17:09
Ajouter l'article à mes favoris
Suivre les commentaires
Poser une question
Ajouter un commentaire
Partager :
Article réservé aux abonnés

Saint-Raphaël (83) Les chefs Stéphane Léger et Bruno Oger s'opposent sur la propriété du nom de leurs restaurants respectifs. Le conflit devra être tranché par le tribunal.



Bruno Oger et Stéphane Léger s'affrontent sur la propriété de la marque commerciale 'Archange', une confusion accentuée par la proximité géographique des deux restaurants.
Bruno Oger et Stéphane Léger s'affrontent sur la propriété de la marque commerciale 'Archange', une confusion accentuée par la proximité géographique des deux restaurants.


Après avoir signé une concession avec la régie des ports de Saint-Raphaël (83), Stéphane Léger a ouvert son nouveau restaurant le 1er juillet 2014, baptisé Le Lion de Mer, un nom imposé par la régie des ports. Une confusion est rapidement apparue, en raison de l'existence d'un établissement homonyme à Saint-Raphaël.  "Lors de l'inauguration, le 3 août, j'ai évoqué le problème avec Georges Ginesta, le maire. L'Archange, c'est l'emblème de la ville, mon fils s'appelle Gabriel, l'idée de changer le nom pour appeler le restaurant 'Archange' m'a paru sympa", commente Stéphane Léger.

"Nous avons déposé à l'Institut national de la propriété industrielle [INPI] les noms Archange et L'Archange, avec un retour favorable. Mais dès que nous avons annoncé le changement de nom, Monsieur Oger m'a contacté pour m'annoncer que lui aussi avait déposé la marque."

Bruno Oger, installé au Cannet (06) depuis 2011, s'alerte immédiatement de la situation. "En 2009, j'ai déposé à l'INPI les noms Villa Archange et Bistrot des Anges [ses deux établissements], je pensais être protégé. Dès que j'ai entendu parler du projet de changement de nom du restaurant de Monsieur Léger, j'ai pris contact avec lui pour lui expliquer que j'étais propriétaire de cette marque commerciale. Il a botté en touche en me renvoyant vers son conseiller juridique. J'ai alors donné le dossier à mon avocat pour protéger ma marque commerciale."

La confusion est accentuée par la proximité géographique des deux établissements, à une vingtaine de kilomètres l'un de l'autre. "Quand on se rend sur les sites internet des guides ou d'avis en ligne, on trouve deux 'Archange'. S'il avait été installé à Lille, ça ne m'aurait pas posé de souci, mais là, ça crée une réelle confusion", poursuit Bruno Oger. 

 

Un différend porté au tribunal

Malgré les prises de contacts et la volonté de ne pas se fâcher entre confrères, le dialogue est rompu et se fait désormais par avocats interposés. Finalement, Bruno Oger a assigné Stéphane Léger au tribunal de Draguignan. "Je considère qu'il joue sur les mots. Cela risque d'être long, mais je ne céderai pas. Je vais me battre pour que Monsieur Léger retire son enseigne", tempête Bruno Oger.

Stéphane Léger, lui, considère qu'il n'y a pas de confusion possible car les deux tables ne sont pas situées sur la même commune, et est soutenu par la régie des ports et le maire de Saint-Raphaël. "Monsieur Oger me réclame 50 000 € pour préjudice moral ainsi que 1 500 € d'indemnités par jour d'ouverture. Cela met en péril l'existence-même de mon entreprise pour laquelle j'ai beaucoup investi", s'inquiète Stéphane Léger.

L'affaire a été porté devant le tribunal de Draguignan le 21 janvier dernier. Mais à la demande de l'avocat de M. Léger, qui estimait que le tribunal n'était pas compétent, le dossier a été transféré au tribunal de Marseille. Les deux chefs sont dans l'attente d'une date de convocation.

Marie Tabacchi

Journal & Magazine
N° 3760 -
26 novembre 2021
N° 3759 -
13 novembre 2021
SOS Experts
Une question > Une réponse
Spa : check-list pour ouvrir
par Perrine Edelman
Services