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Hygiène en fiches pratiques
Romy Carrère et Laurence Le Bouquin


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Toilettes

De manière générale, que ce soit pour la clientèle ou le personnel, les toilettes ne doivent pas s'ouvrir directement sur la cuisine, ni sur la salle à manger. Il convient de prévoir un sas, qui peut être un simple couloir ou un espace pour se laver les mains par exemple.

Les toilettes pour les clients

Les toilettes ne doivent pas s’ouvrir directement sur la cuisine (risque de contamination), ni sur la salle à manger (risque de contamination et gêne occasionnée par le passage, le bruit et les odeurs éventuelles pour la clientèle).
Prévoyez un sas entre les WC et la salle. Un sas peut être un simple couloir, un espace pour se laver les mains.

Les toilettes pour le personnel

Mêmes remarques que pour les clients. Des WC séparés doivent être installés pour le personnel hommes/femmes. Les installations sanitaires doivent être équipées d’une ventilation adéquate, d’une lumière suffisante et de chauffage.

Accessibilité

Les restaurants font partie des ERP (établissements recevant du public) et, à ce titre, doivent respecter certaines normes d’accessibilité aux personnes à mobilité réduite (handicapés, malvoyants…). Ce public doit pouvoir circuler dans les zones extérieures et intérieures de l’établissement, dans les ascenseurs comme dans les sanitaires. Dans les sanitaires, une personne en fauteuil roulant doit pouvoir faire demi-tour sans rencontrer d’obstacles. Ces normes sont détaillées dans l’arrêté du 1er août 2006. 

Comment aménager des sanitaires PMR ? (question issue du blog Droit et réglementation, Pascale Carbillet)

"Nous sommes en train de créer des toilettes aux normes PMR. Quelle est la différence entre la barre d'appui fixe sur le côté des toilettes et celle qui est rabattable ? Pouvons-nous n'installer que la barre fixe d'appui ? Ou bien la barre rabattable est-elle une obligation ?"


© Thinkstock

C'est la barre fixe d'appui sur le côté des toilettes qui est obligatoire. La barre d'appui rabattable constitue une solution idéale mais pas obligatoire. Je vous conseille de lire le guide pratique Accessibilité en CHR : guide pratique pour être accessible, que vous pouvez retrouver dans le blog Droit et réglementation en CHR, dans le chapitre Accessibilité.

Dans ce guide il est précisé que les sanitaires ouverts au public doivent comporter :

- en dehors du débattement de porte, un espace d'usage accessible à une personne en fauteuil roulant de 0,80 mètre par 1,30 mètre situé latéralement par rapport à la cuvette ;
- comporter un espace de manoeuvre avec possibilité de demi-tour situé à l'intérieur du cabinet ou à défaut devant la porte, d'une largeur correspondant à un diamètre de 1,50 mètre ;
- un dispositif permettant de refermer la porte derrière soi une fois entré ;
- un lave-mains dont le plan supérieur est situé à une hauteur maximale de 0,85 mètre ;
- une cuvette dont la surface d'assise doit être située à une hauteur comprise entre 0,45 mètre et 0,50 mètre du sol, abattant inclus, à l'exception des sanitaires destinés spécifiquement à l'usage des enfants ;
- une barre d'appui latérale à côté de la cuvette, permettant le transfert d'une personne en fauteuil roulant et apportant une aide au relevage. La barre doit être située à une hauteur comprise entre 0,70 mètre et 0,80 mètre. Sa fixation ainsi que le support doivent permettre à un adulte de prendre appui de tout son poids.

Il est également précisé : "La solution idéale consisterait à aménager un espace libre de 0,80 mètre × 1,30 mètre de chaque côté de la cuvette du WC équipé dans ce cas de barres d'appui rabattables car, selon les aptitudes d'une personne handicapée, le côté d'accès à la cuvette peut varier […] Cette solution n'est recommandée qu'en cas d'impossibilité de pouvoir mieux faire.Le guide parle donc d'une solution idéale mais pas d'obligation.

Mise à jour : mai 2020

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