Droit du travail en CHR (+ modèles de contrats et fiches de paie)

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Pascale Carbillet

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Top 5 des Fiches pratiques

Top 5 des Questions les plus consultées

Fiches pratiques

Dernières questions posées

Top 5 des fiches pratiques les plus consultées

	1	Grille de salaires 2023 (02/23)
	2	Modèles de fiches de paie 2023
	3	Taux du Smic (04/23)
	4	Jours fériés garantis ou ordinaires, comment s'y retrouver ?
	5	Smic des apprentis au 1er mai 2023

Top 5 des questions les plus consultées

		Prime de partage de Valeur (PPV) : peut-on la donner qu'au cadre de l'entreprise ? (de FRANCK LAVAL)
		Serveur pourcentage : comment sont décomptés les CP ? (de Liliane Sfez)
		Annualisation et modulation du temps de travail (temps partiel) : comment s'y prendre ? (de stephane DOREMUS)
		Travailler un jour de repos : les heures doivent-elles être majorées ? (de MINA RIZVI)
		Prime de partage de la valeur (PPV) : la période est-elle de juillet 2022 à décembre 2022 ou décembre 2023 ? (de CECILIA RICOL)

Consulter les fiches pratiques

1. Accident du travail (12/21)

1.1 Accident du travail : définition, condition et indemnisation

1.2 Vous devez ouvrir votre compte AT-MP avant le 31 décembre 2021

2. Activité partielle

2.1 Comment mettre en place l'activité partielle (08/19)

2.2 Les conséquences du manque de neige peuvent être prises en charge par l’activité...

3. Affichages (03/23)

4. Aides à l'embauche (02/23)

4.1 L'aide à l’embauche d’un apprenti ou d’un contrat de...

4.2 Maintien de l’aide à l’embauche des alternants de 6 000 €...

5. Alcool au travail (05/22)

6. Aménagement du temps de travail

6.1 Comment aménager le temps de travail (02/23)

6.2 L’aménagement du temps de travail ne dispense pas de faire un décompte des...

7. Apprentissage (05/23)

7.1 Smic des apprentis au 1er mai 2023

7.2 Modèle de fiche de paie - Apprenti de 18 ans

7.3 Contrat d'apprentissage : mode d'emploi

7.4 Précis de l’apprentissage du ministère du travail

7.5 Modalités de dépôt du contrat d’apprentissage

7.6 Les conditions à remplir pour être maître d'apprentissage

7.7 Comment rompre le contrat d’apprentissage

7.8 Contrat d'apprentissage : vos questions

7.9 Congés de l’apprenti : vos questions

7.10 L'aide à l’embauche d’un apprenti est plafonnée à 6 000 €

7.11 Condition pour recevoir un apprenti (09/22)

7.12 Apprenti au pourcentage service (10/22)

7.13 Salaire pour un apprenti en contrat successif (11/22)

7.14 Quelle la durée minimum d’un contrat d’apprentissage ?

7.15 Rémunération d’un apprenti en formation complémentaire (07/23)

8. Avantage en nature (01/23)

8.1 Avantage en nature logement 2023

8.2 Évaluer un logement de deux pièces

8.3 Calculer l'avantage logement : vos questions

8.4 Avantage en nature nourriture 2023

8.5 Calculez l'avantage nourriture : vos questions

8.6 Composition du repas : vos questions

8.7 L'évaluation forfaitaire du repas devient possible pour certains dirigeants

8.8 Le personnel d’un hôtel bénéficie aussi des avantages en nature

8.9 Valeur des repas dans la restauration rapide (07/23)

8.10 Doit-on fournir des repas pendant les travaux (08/23)

9. Chèques-cadeaux (02/23)

9.1 Régime social des cadeaux et bons d'achat pour 2023

9.2 Chèques-cadeaux : vos questions

10. Chômage (10/22)

10.1 Vers la fin du chômage pour les abandons de poste (02/23)

10.2 Assurance chômage : adoption définitive du projet de loi par le Parlement (11/22)

10.3 Les règles de l'assurance chômage prolongées jusqu’au 31 janvier 2023 (11/22)

10.4 Chômage des indépendants et des démissionnaires

10.5 Peut-on bénéficier des allocations chômage en cas de démission ?

10.6 Les CHR sont soumis au bonus-malus sur la cotisation chômage (09/23)

11. Congés payés (04/23)

11.1 Comment calculer les droits à congés payés

11.2 Comment décompter les congés payés

11.3 Période de prise de congés payés

11.4 L’entreprise peut-elle changer la période de référence de congés payés ?

11.5 Comment calculer les indemnités de congés payés ? (06/23)

11.6 Renoncer à des jours de congés payés pour fractionnement (09/23)

11.7 On peut désormais acquérir des congés payés pendant un arrêt maladie (09/23)

12. Congés familiaux (03/23)

12.1 Congés pour événements familiaux (08/23)

12.2 Congés pour événements familiaux : vos questions

12.3 Congé paternité, mode d'emploi

12.4 Congé pour les parents d’enfants atteints de pathologies chroniques

12.5 Décès d’un proche pendant les congés payés (06/23)

12.6 Loi renforçant la protection des familles d’enfant gravement malade, ou atteint...

13. Contrats à durée déterminée (03/23)

13.1 Comment bien utiliser les contrats à durée déterminée

13.2 Terme, renouvellement et succession de CDD

13.3 Modèle de CDD sans terme précis

13.4 Modèle de CDD avec terme précis

13.5 Modèle avenant de renouvellement de CDD

13.6 Délai de carence en cas de CDD successifs

13.7 Prime de précarité

13.8 Congés payés et CDD

13.9 Quel CDD pour embaucher un jeune pendant les vacances scolaires (01/23)

13.10 Un CDD doit obligatoirement être écrit (04/23)

13.11 Comment rompre un CDD pour une embauche en CDI (05/23)

13.12 Pas de délai de carence en cas de succession de CDD de remplacement d’un salarié...

14. Contrats à durée indéterminée (04/23)

14.1 Modèle de CDI Chef de cuisine

14.2 Modèle de CDI Cuisinier

14.3 Modèle de CDI Commis de cuisine

14.4 Modèle de CDI Directeur de restaurant

14.5 Modèle de CDI Maître d'hôtel

14.6 Modèle de CDI Serveur

15. Contrats à temps partiel (03/23)

15.1 Mode d'emploi du contrat à temps partiel

15.2 Comment modifier la répartition du travail

15.3 Les conditions de travail des salariés à temps partiel

15.4 Modèle de contrat à temps partiel à durée indéterminée

15.5 Modèle de contrat à temps partiel à durée déterminée

15.6 Changements horaires de travail salarié à temps partiel (08/22)

16. Contrat d'extra (08/23)

16.1 Mode d'emploi du contrat d'extra

16.2 Modèle de contrat d'extra

16.3 Quelle est la différence entre un contrat extra et un temps partiel ?

16.4 Il faut contrat écrit pour chaque vacation en extra

17. Contrat de professionnalisation (07/22)

17.1 Contrat de professionnalisation : mode d'emploi

17.2 Contrat de professionnalisation : vos questions

18. Contrat de travail : les modifications (12/19)

18.1 Modifier le contrat de travail

18.2 Modèle de proposition de modification pour motif économique

18.3 Modèle de proposition de modification pour motif non économique

18.4 Modèle de lettre en l'absence de réponse du salarié à une proposition de...

18.5 Modèle de notification d'un changement des conditions de travail

18.6 Modèle avenant portant sur une modification du contrat

18.7 Modification d’un élément essentiel au contrat de travail (09/22)

19. Contrat saisonnier (04/23)

19.1 Mode d'emploi du contrat saisonnier

19.2 Les conditions de travail d'un saisonnier

19.3 Loger son personnel saisonnier : les règles à respecter

19.4 Modèle de contrat saisonnier pour la durée de la saison

19.5 Modèle de contrat saisonnier de date à date

19.6 Report de tout ou partie du repos hebdomadaire d’un saisonnier

19.7 CDD saisonnier pour les fêtes de fin d'année

19.8 Reconduction contrat saisonnier

19.9 Quelle ancienneté pour un CDD saisonnier qui passe en CDI ?

20. Contrat de travail : les clauses (12/19)

20.1 Modèle clause de délégation de pouvoir

20.2 Modèle clause d'exclusivité

20.3 Modèle clause de non-concurrence

20.4 Modèle clause de mobilité géographique

20.5 Modèle mise à disposition du logement de fonction fourni à titre gratuit

20.6 Modèle mise à disposition du logement de fonction fourni à titre onéreux

21. Convention collective (10/21)

22. Compte professionnel de prévention (12/19)

23. Cotisations sociales (voir Smic hôtelier)

24. Démission (03/23)

24.1 Démission : mode d'emploi

24.2 Modèle de lettre de démission

24.3 L'arrêt maladie n'interrompt pas le préavis

24.4 Mise en œuvre de la présomption de démission après abandon de poste (04/23)

24.5 Présomption de démission : questions-réponses du ministère du Travail (04/23)

24.6 Que faire en cas d’abandon de poste ? (08/23)

25. Documents obligatoires (08/23)

25.1 Les documents à tenir à disposition de l’inspection du travail

25.2 Les documents à remettre à la fin du contrat de travail

26. Embauche (08/23)

26.1 Tout savoir sur la déclaration préalable à l'embauche

26.2 Embauche : vos questions

27. Épargne salariale (02/23)

27.1 Intéressement et participation : quelles sont les différences

27.2 Intéressement : rédiger des accords types sécurisés en ligne

28. Fiches de paie (voir Smic hôtelier)

29. Frais de transport (05/22)

29.1 Participation obligatoire aux frais de transports publics des salariés

29.2 Participation facultative aux frais de transports personnel des salariés

29.3 Quelle est la résidence habituelle pour la prise en charge des frais de...

30. Grille de classification (11/22)

31. Grille de salaires 2023 (02/23)

32. Harcèlement moral et sexuel au travail (04/19)

32.1 Harcèlement moral au travail

32.2 Harcèlement sexuel au travail

33. Heures supplémentaires (09/23)

33.1 Heures supplémentaires, mode d’emploi

33.2 Comment calculer les heures supplémentaires quand on est payé au pourcentage...

33.3 Comment prendre le repos compensateur des heures supplémentaires

33.4 Faut-il préciser si les heures supplémentaires sont payées ou récupérées ?

34. Jours fériés (04/23)

34.1 Jours fériés garantis ou ordinaires, comment s'y retrouver ?

34.2 Faites le bilan des jours fériés garantis de vos salariés

34.3 Jours fériés : cas particuliers du 1er mai

34.4 Comment gérer les ponts avec les jours fériés

34.5 Cas particulier de la journée de solidarité (Pentecôte)

34.6 Fermeture de l'entreprise pour cause de jours fériés

34.7 Jours fériés pendant les congés payés

34.8 Rémunération des jours fériés pour un apprenti mineur

35. Loi marché du travail (12/22)

36. Loi pouvoir d’achat (08/22)

37. Maladie (08/22)

37.1 Comment indemniser l'absence maladie

37.2 Maladie : vos questions

37.3 Calcul des IJSS maladie maternité en cas de période de référence incomplète

38. Maternité (08/23)

38.1 Congés maternité, paternité ou d’adoption : 6 mois d’affiliation pour bénéficier...

38.2 Le congé de maternité (08/23)

38.3 Les conditions de travail de la femme enceinte

38.4 Le congé d’allaitement (10/22)

39. Mineurs (06/23)

39.1 Embaucher un mineur de 16 ans à moins de 18 ans pour un job d'été

39.2 Embauche d’un jeune de 14 à moins de 16 ans uniquement pendant les congés...

40. Mutuelle (09/23)

40.1 Mutuelle : mode d'emploi

40.2 Mutuelle : augmentation de la cotisation, que faire ?

41. Négociations sociales (02/23)

41.1 La CFDT et FGTA-FO ratifient la grille de salaires proposée par les...

41.2 Le dialogue social en panne dans les CHR (02/23)

41.3 Des négociations sociales dans un climat serein mais sans l’Umih et le GNC...

41.4 Une décision ministérielle malvenue suspend le dialogue social de la branche HCR...

41.5 Des rendez-vous pris pour renouer le dialogue social dans les CHR (09/22)

41.6 Le GNI et le SNRTC dénoncent l’accord sur la mutuelle frais de santé (08/22)

41.7 Le GNC et l’Umih souhaitent renégocier un nouvel accord sur la mutuelle de...

41.8 Le GNC et l’Umih s’opposent à l’extension de l’accord sur la mutuelle (08/22)

41.9 Les partenaires sociaux des CHR parviennent à un accord sur la grille de...

41.10 Les TPE peuvent être acteurs de la négociation sociale

41.11 Les organisations professionnelles d’employeurs représentatives dans le...

41.12 La liste des organisations syndicales représentatives dans les CHR

42. Offres d'emploi - Recrutement (02/23)

42.1 Une offre d'emploi ne pas être discriminatoire

42.2 La Cnil publie un guide sur le recrutement et l’utilisation des données...

43. Période d'essai (06/23)

43.1 Mode d'emploi de la période d'essai

43.2 Période d’essai d’un CDD

43.3 Période d'essai : vos questions

43.4 [Modèle] Lettre d'embauche avec période d'essai

43.5 [Modèle] Renouvellement de la période d'essai

43.6 [Modèle] Lettre de rupture de la période d'essai

44. Période probatoire (08/23)

45. Pourboires (02/22)

45.1 Pourboires : comment les répartir ?

45.2 Exonération de charges sociales pour les pourboires versées en 2022 et 2023

45.3 L’exonération sociale et fiscale ne concerne pas la rémunération au pourcentage...

45.4 Peut-on répartir les pourboires dématérialisés entre la salle et la cuisine ?...

46. Pourcentage service (02/23)

46.1 Rémunérer son personnel au pourcentage service

46.2 Les heures supplémentaires des salariés rémunérés au pourcentage service

47. Prélèvement à la source (02/19)

48. Prévoyance (05/22)

48.1 Régime de prévoyance dans les CHR

48.2 La cotisation prévoyance revalorisée à partir du 1er juillet 2021

49. Primes (diverses) (02/23)

49.1 Indemnité carburant en 2023 : comment ça marche ? (02/23)

49.2 La prime de partage de la valeur

49.3 Une instruction précise le régime de la prime de partage de la valeur (10/22)

49.4 La convention collective des HCR ne prévoit pas de prime d'ancienneté

49.5 La prime de partage de valeur ne peut pas être réservée aux plus hauts salaires...

49.6 Versement de la prime de partage de la valeur (03/23)

50. Prise d'acte de la rupture (02/23)

50.1 Prise d'acte de la rupture du contrat de travail

50.2 Modèle de lettre prise d’acte de la rupture du contrat de travail

51. Réduction Fillon (voir Smic hôtelier)

52. Registre du personnel (08/23)

52.1 Registre du personnel : les obligations de l’employeur

52.2 Mentionner tous les salariés sur le registre du personnel

53. Repos hebdomadaire (07/23)

53.1 Le repos hebdomadaire

53.2 Le repos hebdomadaire : vos questions

53.3 Travailler pendant un jour de repos (09/23)

54. Responsabilité employeur - salarié (11/19)

54.1 Responsabilité de l'employeur pour des faits commis par les salariés

54.2 Responsabilité d'un salarié qui dépose la caisse à la banque

55. Retraite (08/23)

55.1 Six mesures de la réforme des retraites prêtes à entrer en application (08/23)

55.2 Retraites : publication des deux premiers décrets d’application (06/23)

55.3 Le conseil constitutionnel valide l’essentiel de la loi sur la retraite (04/23)

55.4 Les principales mesures de la réforme des retraites (01/23)

55.5 Retraite, mode d'emploi

55.6 Guide ma retraite mode d’emploi

55.7 L’Assurance retraite lance le service en ligne Mon agenda retraite

55.8 Les indemnités de départ à la retraite

55.9 Régime social et fiscal des indemnités de retraite

55.10 Procédure pour départ à la retraite à l’initiative du salarié (03/23)

55.11 Comment calculer l'indemnité de départ à la retraite avec un 13e mois ? (05/23)

56. Rupture conventionnelle (12/21)

56.1 Modification du régime des indemnités de rupture conventionnelle et de mise à la...

56.2 Rupture conventionnelle : mode d’emploi

56.3 Rupture conventionnelle : vos questions

57. Salaires (08/22)

57.1 Fixation du salaire

57.2 Liste des emplois repères de la CCN 1997

57.3 Paiement du salaire

57.4 Les retenues sur salaire

57.5 Un sous-traitant peut-il facturer le nettoyage à la chambre ? (06/23)

58. Salariés étrangers (01/23)

59. Sécurité au travail (10/18)

59.1 Protégez vos salariés contre les agressions

59.2 Quelles sont les obligations de l’employeur sur le trajet travail-domicile

60. Smic hôtelier et fiches de paie (01/23)

60.1 Taux du Smic (04/23)

60.2 Modèles de fiches de paie 2023

60.3 Les mentions sur la fiche de paie : vos questions

60.4 Le plafond mensuel de la Sécurité sociale porté à 3666 € en 2023 (01/23)

60.5 Cotisations sociales

60.6 Réduction Fillon

60.7 Smic des apprentis

60.8 L’Urssaf lance une offre de conseil gratuite auprès des nouveaux employeurs

61. Stagiaires (01/23)

61.1 Accueillir un stagiaire dans son entreprise

61.2 Droits des stagiaires

61.3 Calculer le montant de la gratification d'un stagiaire 2023

61.4 Les stagiaires bénéficient-ils de congés payés ?

61.5 Un stagiaire mineur peut-il travailler le week-end ? (03/23)

61.6 Une nouvelle allocation pour les élèves des lycées professionnels versées par...

62. Statut cadre (12/21)

63. Statut du conjoint (11/18)

64. Temps de travail (02/23)

64.1 Temps de travail dans la profession des CHR

64.2 Vous devez justifier du temps de travail de vos salariés

64.3 Modèle de feuille de décompte journalier de la durée du travail avec...

65. Travail de nuit (02/23)

65.1 Travail de nuit dans les CHR

65.2 Travail de nuit : vos questions

65.3 Polyvalence et travail de nuit (07/23)

66. Travail dissimulé (09/23)

67. Usages (09/23)

68. Vestiaires - sanitaires (06/22)

69. Visite médicale (01/23)

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Embauche d'apprentis : peut-il y avoir plus d'apprentis que d'employés ? (de FRANCK)
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