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Droit du travail en CHR : les conditions de travail (+ modèles de lettres)
Tiphaine Beausseron et Daniel Gillot


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Top 5 des fiches pratiques les plus consultées

1 L'avantage nourriture : l'essentiel
2 Durée du travail (03/20)
3 Grille des salaires (03/22)
4 Jours fériés : principes
5 Congés payés : décompte et indemnisation

Top 5 des questions les plus consultées

Indemnités nourriture : comment sont-elles payées et combien en avons-nous droit ? (de Didier Bretonniere)
Avantage en nature repas : s'applique-t-il à mon activité ? (de JEANNINE OUJOUD)
Travail de 12 h à 16 h : doit-on compter des avantages nature nourriture en servant le repas à 11 h 15 ? (de FRANCOISE BERNARD)
Nourriture et Ticket-Restaurant : cette pratique est-elle courante ? (de Le Periscop Dolbeau Frederique)
Entretien tenue : peut-on demander un remboursement rétroactif ? (de Manu De Bray)

Consulter les fiches pratiques

1.   Accident de trajet (02/22)

2.   Accident de travail (02/22)

3.   Arrêt maladie (03/22)
3.1 Arrêt maladie : l'essentiel
3.2 Arrêt maladie : vos questions

4.   Avantage nourriture (03/22)
4.1 L'avantage nourriture : l'essentiel
4.2 L'avantage nourriture : vos questions

5.   Congé maternité (03/22)

6.   Congés payés (03/22)
6.1 Congés payés : acquisition
6.2 Congés payés : organisation
6.3 Congés payés : décompte et indemnisation
6.4 Congés payés : vos questions

7.   Congé parental d'éducation (03/22)

8.   Congé paternité et d'accueil de l'enfant (03/22)

9.   Congé et examen (03/22)

10. Congé sans solde (03/22)

11. Congés pour événements familiaux (03/22)

12. Congé pour enfant malade (03/22)

13. Congé de présence parentale pour maladie grave (03/22)

14. Convention collective (03/22)
14.1 CCN - introduction
14.2 CCN - préambule
14.3 CCN - Titre I : Dispositions générales
14.4 CCN - Titre II : Liberté d'opinion et liberté syndicale
14.5 CCN - Titre III : Égalité professionnelle
14.6 CCN - Titre IV : Contrat de travail
14.7 CCN - Titre V : Apprentissage et formation
14.8 CCN - Titre VI : Durée et aménagement du temps de travail
14.9 CCN - Titre VII : Congés et suspension du contrat de travail (articles 23 à 29)
14.10 CCN - Titre VIII : Rupture du contrat de travail (Articles 30 à 33)
14.11 CCN - Titre IX : Salaires et classifications (Articles 34 à 35)
14.12 CCN - Titre X : Prévoyance
14.13 CCN - Annexe 1 : Classifications
14.14 CCN - Annexe 2 : Modalités de calcul des salaires
14.15 CCN - Annexe 3 : Modèle de contrat de travail à durée indéterminée

15. Durée du travail (03/20)

16. Grille des salaires (03/22)

17. Heures complémentaires (03/22)

18. Heures supplémentaires (03/22)

19. Journée de solidarité (03/22)

20. Jours fériés (03/22)
20.1 Jours fériés : principes
20.2 Jours fériés : gérer les situations particulières
20.3 Jours fériés : cas du 1er mai
20.4 Jours fériés : cas de la journée de solidarité

21. Pauses (03/22)

22. Période d'essai (03/22)
22.1 Période d'essai : l'essentiel
22.2 Période d'essai : vos questions
22.3 Période d'essai : comment rompre

23. Règlement intérieur (03/22)
23.1 Règlement intérieur : comment le mettre en place
23.2 Règlement intérieur : exemple

24. Repos hebdomadaire (03/22)

25. Temps de travail (03/22)
25.1 Temps plein
25.2 Temps partiel
25.3 Astreinte
25.4 Temps d'habillage

26. Temps de travail (décompte) (03/22)

27. Temps de travail effectif (03/22)

28. Temps de travail (modification) (03/22)

29. Tenue de travail (03/22)

30. Travail de nuit (03/22)

31. Visites médicales (03/22)

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