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Gestion en CHR : outils pratiques
Jean-Claude Oulé


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Melle     Vendredi 06 mai 2022 17:29
Revente transfert en VTC ou taxi : quelle est le montant de la TVA ?

Bonjour,
Je ne sais pas si la question a déjà été posée et si elle l'a été je m'en excuse (je n'ai rien trouvé) :
Nous souhaitons proposer sur notre page de réservation chambres la possibilité de réserver un transfert en taxi ou VTC de la gare que nous organiserons avec des prestataires.
L'idée étant de facturer avec une petite marge, facturer le client sur sa facture chambre et reverser ensuite une partie au chauffeur contre facture.
La question étant : quelle TVA dois je appliquer sur cette prestation ? Je pense que la course de taxi est à 10% de TVA mais si je revends plus cher est ce que je dois ajouter une TVA à 20% sur le tout ou juste sur notre marge ? Cette dernière option sera impossible à gérer avec notre PMS.
Merci d'avance pour vos conseils et bonnes pratiques



Jean-Claude Oulé     Samedi 07 mai 2022 19:27

Bonjour,
Toutes les sources que j'ai consultées sont concordantes sur ce point : la refacturation de charges, avec ou sans marge, doit être effectuée à partir du montant hors taxes de ces charges (ou sur le montant TTC si la TVA n'a pas pu être déduite), avec une TVA collectée au taux qui s'applique à l'activité de l'entreprise.
Cordialement.

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Melle     Dimanche 08 mai 2022 10:58

Bonjour,
Merci beaucoup pour votre réponse qui toutefois est peu claire pour moi je suis désolée.
Si le prestataire me facture à 10 % de TVA cela veut dire que je dois revendre avec une TVA à 10 % que ce soit la partie que je reverse ou l'éventuelle commission que l'on prendra ? (sachant que nous sommes à 10 % pour l'hébergement et petit déjeuner) ?
Si le prestataire n'est pas soumis à TVA du coup je dois aussi appliquer 10 % même s'il s'agit d'un massage ou d'une location de vélos (habituellement soumis à une TVA 20 % me semble t il) ?
Merci d'avance pour vos précisions



Jean-Claude Oulé     Dimanche 08 mai 2022 20:15

Bonjour,
Je comprends vos interrogations. Oui, j'interprète les différents textes que j'ai consultées de cette manière : vous refacturez au taux de votre activité quel que soit le taux du prestataire. Je vous conseille cependant de consulter votre expert comptable sur ce point afin de sécuriser la manière de procéder.
Cordialement.

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