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Covid -19 : principales aides aux CHR et mesures à respecter
la Rédaction de l'Hôtellerie-Restauration


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nicolas PRAUD     Lundi 24 mai 2021 15:00
Fonds de solidarité juin, juillet et août 2021 : quel est le montant ?

Bonjour,
Pourriez vous nous éclairer sur le montant possible du fond de solidarité pour juin, juillet et août, merci.

"Les entreprises des secteurs du tourisme, hôtels, cafés et restaurants, événementiel, culture et sport (S1/S1bis) ayant touché le fond de solidarité en mai auront la possibilité d'un fond de solidarité qui indemnisera partiellement les pertes de chiffre d?affaires, à raison de :
40 % des pertes de CA en juin (dans la limite de 20 % du CA ou de 200 000 euros).
30 % des pertes de CA en juillet.
20 % des pertes de CA en août."

Exemple sur Juin :
Donc si perte de 12 000 euros de CA par rapport au CA de référence alors le fond de solidarité sera de : 40% de 12000 euros ? soit 4800 euros de FDS versés ?

Deuxième question : Pour le FDS de mai, doit on prendre en compte dans le CA les ventes à emporter ?

Merci pour votre accompagnement.

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Pascale CARBILLET     Mardi 25 mai 2021 20:18

Pour l'instant il a seulement été annoncé que le fonds de solidarité pour le mois de mai se ferait sur la base du mois d'avril. Quant aux autres mois, il y a eut des déclarations, mais je préfère attendre des précisions des ministres et surtout les textes.
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SONIA HAMIDI     Vendredi 04 juin 2021 09:47

Bonjour,

La situation des hôtels est hétérogène sur le territoire, Paris est la plus touchée. Nous n'envisageons pas d'ouvrir cet été, pas de visibilité sur le flux potentiel de voyageurs étrangers, quant à la clientèle française elle se déplacera vers le littoral ou la montagne. C'était le cas l'été dernier, Paris avait été désertée. Nous subirons le reste à charge de l'activité partielle, ainsi que la diminution du FDS. Des négociations sont elles en cours sur cette problématique de territorialité? Peut on espérer de nouvelles mesures plus favorable? Nous ne croyons pas à reprise de l'activité sur Paris, pas de visibilité sur les foires et salons qui nous permettaient de bien démarrer la rentrée de septembre.
Je vous remercie

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Pascale CARBILLET     Lundi 07 juin 2021 10:18

La territorialité ne semble pas prise en compte. C'est le critère de la baisse du chiffre d'affaires qui sera maintenu pour bénéficier du fonds de solidarité pour les prochains mois.
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Farid MEZOUAR     Lundi 07 juin 2021 22:17

Madame, Monsieur,

J’ai créé une SCI (achat de mur commercial) et une SARL (Restaurant) en 2008.

La SARL a vendu son fond de commerce en 2014 réalisant un CA annuel en moyenne de 300 000 € de 2008 à 2014. Puis la SARL a continué une activité sans local commercial ni salarié ce limitant à des prestations extérieures de remplacement (que j'ai effectué personnellement) de chef de cuisine ou service passant à un CA annuel en moyenne de 10 000 €.

Le dernier locataire (du fond de commerce vendu en 2014 ) dépose une dédite (six mois avant conformément au bail commercial) a été transmise à ma SCI prenant ainsi fin de bail le 29/02/2020. Elle a donné lieu à un état des lieux établi par un huissier de justice.

Le 1er Mars 2020 ma SARL (qui avais vendu le fonds de commerce en 2014) reprend à bail le local commercial, elle effectue des travaux importants (6 mois) compte tenu du local laissé dans un état délabré. Deux salariées sont embauché depuis le 1er septembre 2020, elle réalise ses premières recettes du 01/09/2020 au 30/09/2020 de 25 500 € HT puis du 01/10/2020 au 16/10/2020 de 17 900 €.

Suite à la décision gouvernementale de fermeture des restaurants, je contacte le numéro de fonds de solidarité mise à disposition, me soulignant ;

Concernant ma demande de fonds de solidarité il me suffit de proratiser les deux mois de recettes précités pour servir de base de calcul sur mon chiffre d’affaires dans le cadre de mes demandes de FDS, étayée par le texte ci-dessous ;

La date de création de l’entreprise à prendre en compte est la date de début d’activité mentionnée sur le formulaire de déclaration d’une entreprise déposé au centre de formalité des entreprises. Par exception, si l’entreprise a débuté son activité postérieurement à la date indiquée, l’entreprise peut prendre en compte la date à laquelle elle a pour la première fois rempli la double condition d’avoir disposé d'immobilisations et d'avoir versé des salaires ou réalisé des recettes. Lorsque l’entreprise ne dispose d’aucun local ou terrain, seule la réalisation d’un chiffre d’affaires ou de recettes caractérise le début d’activité

Le SIE effectue les versements pour les périodes d’octobre et novembre 2020, (Approximativement 5000 € et novembre 10 000 €) réclamée par mon expert-comptable.

À compter de décembre 2020 les règlements ne sont plus versés, une multitude d’appels téléphoniques, de messages et pièces sont transmises, en vain… personne ne répond..., Le numéro de téléphone mise à disposition pour le FDS m’explique qu’aucun service ne répond à mes demandes puisque mon dossier passe de service en service sans le traité, celui-ci m’invitant à rentrer directement en contact avec le SIE concerné dont il me remette les coordonnées.

Ce service nie dans des premiers temp s’occuper du FDS, puis reconnait en fin avril 2021 indirectement le traitement de ses dossiers, je suis alors invité à transmettre certains éléments courant mai 2021 (justificatif d’achat des murs commerciaux, date de cet achat…historique des documents, parfois incohérent avec ma demande mais qui sont tout de même transmis) Pour conclure, après plusieurs intermédiaires, le SIE conclut à un refus pour motif ;


Pour faire suite à vos renseignements fournis ci-dessous et à notre échange téléphonique d'hier, je suis au regret de vous informer que la base de calcul de la perte de chiffre d'affaires est déterminé par rapport à 2019.
Au sens de la législation, la SARL n'a jamais cessé de facturer des ventes de biens (chiffre d'affaires porté sur la ligne "production vendue de bien) depuis la vente du fonds de commerce en 2014. L'année 2019 étant l'année où le chiffre d'affaires est le plus élevé (10 800 € HT).
En conséquence, la SARL est considérée comme ayant une activité tout au long de l'année 2019.
Il s'ensuit que pour le fonds de solidarité le chiffre d'affaires de référence doit être égal à la moyenne mensuel du chiffre d'affaires 2019
Vous pouvez contestez cette décision en introduisant une instance devant le tribunal administratif de LYON dans les deux suivant cette notification.

Le SIE qui ne veut pas prendre comme base de calcul le prorata du CA de l’année 2020 rémunérant la SARL de 10 000 € mensuels mais plutôt la base du CA moyen de l’année 2019 rétribuant 900 € mensuels ma SARL, n’est-elle pas en contradiction avec le texte notamment remis par le service téléphonique du FDS ci-dessous ?

QUESTION ;
Quelle date de création d'entreprise retenir pour déterminer le chiffre d'affaires ?
RÉPONSE ;
La date de création de l’entreprise à prendre en compte est la date de début d’activité mentionnée sur le formulaire de déclaration d’une entreprise déposé au centre de formalité des entreprises. Par exception, si l’entreprise a débuté son activité postérieurement à la date indiquée, l’entreprise peut prendre en compte la date à laquelle elle a pour la première fois rempli la double condition d’avoir disposé d'immobilisations et d'avoir versé des salaires ou réalisé des recettes. Lorsque l’entreprise ne dispose d’aucun local ou terrain, seule la réalisation d’un chiffre d’affaires ou de recettes caractérise le début d’activité

Par ailleurs, J'ai cru lire ;

J’exerce une double activité dont l’une seulement est concernée par une interdiction d’accueil du public.
À quel régime d’aide puis-je prétendre et sur quelle base ?

Pour déterminer le régime d’aide il est tenu compte de l’activité principale en termes de chiffre d’affaires de référence. Si votre activité principale est concernée par une interdiction d’accueil du public, vous pouvez bénéficier de ce régime.
La perte de chiffre d’affaires est déterminée à partir du chiffre d’affaires de référence, toutes activités confondues

De même ;

Il s’agit de la position prise par les impôts dans sa foire aux questions (FAQ) :
“J’exerce une double activité dont l’une seulement est concernée par une interdiction d’accueil du public. À quel régime d’aide puis-je prétendre et sur quelle base ?
Pour déterminer le régime d’aide, il est tenu compte de l’activité principale en termes de chiffre d’affaires de référence. Si votre activité principale est concernée par une interdiction d’accueil du public, vous pouvez bénéficier de ce régime. La perte de chiffre d’affaires est déterminée à partir du chiffre d’affaires de référence, toutes activités confondues.”

Auriez-vous des éléments confortant l’évidence d’un calcul de l’année 2020 dans mon cas de figure ?

Merci à tous pour vos échanges, d

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Farid MEZOUAR     Mercredi 09 juin 2021 14:22

Farid MEZOUAR Lundi 07 juin 2021 22:17

Madame, Monsieur,

J’ai créé une SCI (achat de mur commercial) et une SARL (Restaurant) en 2008.

La SARL a vendu son fond de commerce en 2014 réalisant un CA annuel en moyenne de 300 000 € de 2008 à 2014. Puis la SARL a continué une activité sans local commercial ni salarié ce limitant à des prestations extérieures de remplacement (que j'ai effectué personnellement) de chef de cuisine ou service passant à un CA annuel en moyenne de 10 000 €.

Le dernier locataire (du fond de commerce vendu en 2014 ) dépose une dédite (six mois avant conformément au bail commercial) a été transmise à ma SCI prenant ainsi fin de bail le 29/02/2020. Elle a donné lieu à un état des lieux établi par un huissier de justice.

Le 1er Mars 2020 ma SARL (qui avais vendu le fonds de commerce en 2014) reprend à bail le local commercial, elle effectue des travaux importants (6 mois) compte tenu du local laissé dans un état délabré. Deux salariées sont embauché depuis le 1er septembre 2020, elle réalise ses premières recettes du 01/09/2020 au 30/09/2020 de 25 500 € HT puis du 01/10/2020 au 16/10/2020 de 17 900 €.

Suite à la décision gouvernementale de fermeture des restaurants, je contacte le numéro de fonds de solidarité mise à disposition, me soulignant ;

Concernant ma demande de fonds de solidarité il me suffit de proratiser les deux mois de recettes précités pour servir de base de calcul sur mon chiffre d’affaires dans le cadre de mes demandes de FDS, étayée par le texte ci-dessous ;

La date de création de l’entreprise à prendre en compte est la date de début d’activité mentionnée sur le formulaire de déclaration d’une entreprise déposé au centre de formalité des entreprises. Par exception, si l’entreprise a débuté son activité postérieurement à la date indiquée, l’entreprise peut prendre en compte la date à laquelle elle a pour la première fois rempli la double condition d’avoir disposé d'immobilisations et d'avoir versé des salaires ou réalisé des recettes. Lorsque l’entreprise ne dispose d’aucun local ou terrain, seule la réalisation d’un chiffre d’affaires ou de recettes caractérise le début d’activité

Le SIE effectue les versements pour les périodes d’octobre et novembre 2020, (Approximativement 5000 € et novembre 10 000 €) réclamée par mon expert-comptable.

À compter de décembre 2020 les règlements ne sont plus versés, une multitude d’appels téléphoniques, de messages et pièces sont transmises, en vain… personne ne répond..., Le numéro de téléphone mise à disposition pour le FDS m’explique qu’aucun service ne répond à mes demandes puisque mon dossier passe de service en service sans le traité, celui-ci m’invitant à rentrer directement en contact avec le SIE concerné dont il me remette les coordonnées.

Ce service nie dans des premiers temp s’occuper du FDS, puis reconnait en fin avril 2021 indirectement le traitement de ses dossiers, je suis alors invité à transmettre certains éléments courant mai 2021 (justificatif d’achat des murs commerciaux, date de cet achat…historique des documents, parfois incohérent avec ma demande mais qui sont tout de même transmis) Pour conclure, après plusieurs intermédiaires, le SIE conclut à un refus pour motif ;


Pour faire suite à vos renseignements fournis ci-dessous et à notre échange téléphonique d'hier, je suis au regret de vous informer que la base de calcul de la perte de chiffre d'affaires est déterminé par rapport à 2019.
Au sens de la législation, la SARL n'a jamais cessé de facturer des ventes de biens (chiffre d'affaires porté sur la ligne "production vendue de bien) depuis la vente du fonds de commerce en 2014. L'année 2019 étant l'année où le chiffre d'affaires est le plus élevé (10 800 € HT).
En conséquence, la SARL est considérée comme ayant une activité tout au long de l'année 2019.
Il s'ensuit que pour le fonds de solidarité le chiffre d'affaires de référence doit être égal à la moyenne mensuel du chiffre d'affaires 2019
Vous pouvez contestez cette décision en introduisant une instance devant le tribunal administratif de LYON dans les deux suivant cette notification.

Le SIE qui ne veut pas prendre comme base de calcul le prorata du CA de l’année 2020 rémunérant la SARL de 10 000 € mensuels mais plutôt la base du CA moyen de l’année 2019 rétribuant 900 € mensuels ma SARL, n’est-elle pas en contradiction avec le texte notamment remis par le service téléphonique du FDS ci-dessous ?

QUESTION ;
Quelle date de création d'entreprise retenir pour déterminer le chiffre d'affaires ?
RÉPONSE ;
La date de création de l’entreprise à prendre en compte est la date de début d’activité mentionnée sur le formulaire de déclaration d’une entreprise déposé au centre de formalité des entreprises. Par exception, si l’entreprise a débuté son activité postérieurement à la date indiquée, l’entreprise peut prendre en compte la date à laquelle elle a pour la première fois rempli la double condition d’avoir disposé d'immobilisations et d'avoir versé des salaires ou réalisé des recettes. Lorsque l’entreprise ne dispose d’aucun local ou terrain, seule la réalisation d’un chiffre d’affaires ou de recettes caractérise le début d’activité

Par ailleurs, J'ai cru lire ;

J’exerce une double activité dont l’une seulement est concernée par une interdiction d’accueil du public.
À quel régime d’aide puis-je prétendre et sur quelle base ?

Pour déterminer le régime d’aide il est tenu compte de l’activité principale en termes de chiffre d’affaires de référence. Si votre activité principale est concernée par une interdiction d’accueil du public, vous pouvez bénéficier de ce régime.
La perte de chiffre d’affaires est déterminée à partir du chiffre d’affaires de référence, toutes activités confondues

De même ;

Il s’agit de la position prise par les impôts dans sa foire aux questions (FAQ) :
“J’exerce une double activité dont l’une seulement est concernée par une interdiction d’accueil du public. À quel régime d’aide puis-je prétendre et sur quelle base ?
Pour déterminer le régime d’aide, il est tenu compte de l’activité principale en termes de chiffre d’affaires de référence. Si votre activité principale est concernée par une interdiction d’accueil du public, vous pouvez bénéficier de ce régime. La perte de chiffre d’affaires est déterminée à partir du chiffre d’affaires de référence, toutes activités confondues.”

Auriez-vous des éléments confortant l’évidence d’un calcul de l’année 2020 dans mon cas de figure ?

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Pascale CARBILLET     Mercredi 09 juin 2021 14:40

Vous situation n'est pas simple dans la mesure où votre SARL est restée en activité, même si celle-ci était limitée. jJ ne pense pas que cela soit évident qu'il faille retenir l'année 2020 dans votre cas de figure.
Le chiffre d'affaires de référence retenu pour le calcul de l'aide pourra être le chiffre d'affaires de décembre 2019 ou le chiffre d'affaires mensuel moyen constaté en 2019.
Pour les entreprises crées entre le 1er juin 2019 et le 31 janvier 2020 le chiffre d’affaires mensuel moyen entre la date de création de l’entreprise et le 29 février 2020,
Pour les entreprises crées entre le 1er février et le 29 février 2020, le chiffre d’affaires réalisé en février 2020 ramené sur un mois,
Pour les entreprises crées après le 1er mars 2020 le chiffre d’affaires mensuel moyen entre le 1er juillet (ou à défaut la date de création de l’entreprise) et le 31 octobre 2020.

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Farid MEZOUAR     Mercredi 09 juin 2021 14:52

Doit-on comprendre alors que le précédent locataire aurait le droit à 10 000 € mensuels ? Sur la base de son CA 2019 alors qu'il ne dispose plus de local commercial, salariées etc...
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Pascale CARBILLET     Mercredi 09 juin 2021 15:23

Non le précédent locataire qui n'a plus d'activité et de local commercial n'a droit à rien.
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Farid MEZOUAR     Mercredi 09 juin 2021 15:41

même dans le cas ou sa SARL continu temporairement a effectué des prestation extérieur (sans local commercial ni salarié) ?
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Pascale CARBILLET     Jeudi 10 juin 2021 17:46

Le problème est que votre SARL est toujours restée en activité, même si celle-ci n'exerçait pas à ce moment là une activité de restauration, mais de prestation de service en restauration. Donc vous n'avez pas eu de nouvelle immatriculation au RCS.
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Farid MEZOUAR     Jeudi 10 juin 2021 18:01

Merci pour votre retour,
J’ai compris votre argumentation concernant mon cas de figures, mais pourriez-vous répondre à ma précédente question ?

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