| HOTELS
ET RESTAURANTS (Chaînes)
Brochure
n° 3003
| v Convention collective nationale des hôtels |
Généralités
v Accord
national sur le financement de la formation professionnelle des entreprises de moins de
dix salariés. Etendu par arrêté du 4 mars 1993 JORF 18 mars 1993.
Préambule
ANNEXE I
v Accord
national professionnel relatif à l'affectation de fonds versés par les entreprises de
l'industrie hôtelière aux centres de formation des apprentis.
Préambule
Avenant
à l'accord cadre du 27 septembre 1993, Avenant 1995-05-29
Affectation des
fonds versés par les entreprises de l'industrie hôtelière, au titre de la loi du 29
décembre 1984 (art 30) aux centres de formation d'apprentis de l'industrie hôtelière
pour l'année 1995, Avenant 1995-06-21
Affectation
des fonds versés par les entreprises de l'industrie hôtelière, au titre de la loi du 29
DECEMBRE 1984 (ART30) auxcentres de formation d'apprentis de l'industrie hôtelière pour
l'année 1995, Annexe I Avenant 1995-06-21
Affectation
des fonds versés par les entreprises de l'industrie hôtelière, au titre de la loi du 29
décembre 1984 (ART 30) aux centres de formation d'apprentis de l'industrie hôtelière
pour l'année 1995, annexe II Avenant 1995-06-21
Affectation des fonds versés par
les entreprises de l'industrie hôtelière, au titre de la loi du 29 décembre 1984 (ART
30) aux centres de formation d'apprentis de l'industrie hôtelière pour l'année 1996,
Accord 1996-06-19
Affectation des fonds versés par
les entreprises de l'industrie hôtelière, au titre de la loi du 29 DECEMBRE 1984 (ART30)
aux centres de formation d'apprentis de l'industrie hôtelière pour l'année 1997 Accord
1997-06-18
Affectation des fonds
versés par les entreprises de l'industrie hôtelière, au titre de la loi du 29
DECEMBRE 1984 (ART30) aux centres de formation d'apprentis de l'industrie hôtelière pour
l'année 1997, ANNEXE I Accord 1997-06-18
Affectation des fonds
versés par les entreprises de l'industrie hôtelière, au titre de la loi du 29 DECEMBRE
1984 (ART30) aux centres de formation d'apprentis de l'industrie hôtelière pour
l'année, ANNEXE II Accord 1997-06-18
| v Convention collective nationale du personnel de la restauration
publique |
Préambule
SALAIRES Accord
1970-07-01
Frais de mission des
délégués de province aux commissions paritaires nationales. Avenant 1975-01-30
v Accord
national professionnel portant constitution de la commission nationale de l'emploi de
l'industrie hôtelière et incluant la transformation de l'accord cadre relatif au fonds
national d'assurance formation de l'industrie hôtelière. En vigueur le 1er janvier 1982.
Etendu par arrêté du 7 mai 1982 JONC 26 mai 1982. En vigueur le 1er janvier 1982.
Préambule
ANNEXE I
ANNEXE II
ANNEXE III
Accord de branche sur les
objectifs et les moyens de la formation professionnelle Accord 1985-05-22
v Accord
national sur l'insertion des jeunes par la formation en alternance dans l'industrie
hôtelière.
Etendu par arrêté du 16 avril 1985 JORF du 26 avril 1985
Préambule
ANNEXE I
ANNEXE II
v Accord
national professionnel relatif aux conditions d'emploi et de travail des employés à
temps partiel dans l'industrie hôtelière
Accord 1982-09-17
v Protocole
d'accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail dans l'industrie hôtelière.
Etendu par arrêté du 2 avril 1988 JORF 3 avril 1988.
Généralités
Accord 1988-03-02
Annexe définissant les
modalités de calcul des salaires résultant de l'application de l'accord Avenant n° 1
1988-09-26
DUREE ET AMENAGEMENT DU
TEMPS DE TRAVAIL - TRAVAIL SAISONNIER. Avenant n° 2 1989-11-08
Commissions décentralisées et
commission nationale Accord 1991-04-03
v Accord
national professionnel relatif aux salaires dans l'industrie hôtelière pour l'année
1982.
Etendu par arrêté du 11 février 1982, JORF du 9 mars 1982
SALAIRES
SALAIRES,
ANNEXE
v Accord
national sur l'aménagement du temps de travail dans l'industrie hôtelière :
"cycle".
Etendu par arrêté du 3 octobre 1989 JORF 17 octobre 1989.
Généralités
v Accord
portant acte constitutif de l'OPCA, de l'industrie hôtelière et des activités connexes
- FAFIH.
Préambule
ANNEXE I
v Accord
national sur l'aménagement du temps de travail dans l'industrie hôtelière : Application
de la modulation.
Etendu par arrêté du 3 octobre 1989 JORF 20 octobre 1989.
Préambule
v Accord
national professionnel relatif à l'indemnisation des salariés participant au séances
plénières de négociation de la convention collective nationale de l'industrie
hôtellière.
Etendu par arrêté du 23 juillet 1990 JORF 8 août 1990
Généralités
v Accord
relatif aux fonds versés par les entreprises de l'industrie hôtelière, au titre de la
loi du 29 décembre 1984 (art 30), aux centres de formation d'apprentis de l'industrie
hôtelière, pour l'année 1994.
Préambule
ANNEXE I
ANNEXE II
v Accord
relatif à l'apprentissage.
Préambule
ANNEXE : LIVRET
D'ACCUEIL DE L'APPRENTI
v Accord
national collectif relatif au capital de temps de formation dans l'industrie hôtelière.
Généralités
v Accord
relatif à la gestion paritaire de la formation professionnelle continue.
Préambule
ANNEXE I : Collège
salariés
ANNEXE II : Collège
employeurs
v Accord
relatif à l'affectation de fonds versés par les entreprises de l'industrie hôtelière,
au titre de la loi du 29 décembre 1984 (art 30), à l'affectation de centres de formation
d'apprentis de l'industrie hôtelière, pour l'année 1998.
Préambule
ANNEXE I Accord
1998-06-03
ANNEXE II Accord
1998-06-03
v Accord
relatif à l'affectation de fonds versés par les entreprises de l'industrie hôtelière,
au titre de la loi du 29 décembre 1984, article 30, aux centres de formation d'apprentis
de l'industrie hôtelière, pour l'année 1999
Accord 1999-06-02
v Accord
actualisant l'accord du 12 janvier 1982 constitutif de la commission nationale paritaire
de l'emploi de l'industrie hôtelière (CNPEIH)
Préambule
Arrêté 1999-10-19
v Accord
relatif à l'affectation de fonds versés par les entreprises de l'industrie hôtelière,
au titre de la loi du 29 décembre 1984, article 30, aux centres de formation d'apprentis
de l'industrie hôtelière, pour l'année 2000
Accord 2000-06-07
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