Droit du travail en CHR (modèles de contrats et paie inclus)
Pascale Carbillet
Journaliste
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Clause de prime d’objectif

Commentaire : avant de compléter cette clause, nous vous conseillons de lire au préalable le chapitre 'Comment utiliser la clause de prime d'objectif ?'.

En plus de sa rémunération mensuelle brute, Monsieur...................  percevra une rémunération brute variable en pourcentage du chiffre d’affaires hors taxe réalisé par Monsieur...................
Sous réserve de réaliser un chiffre d’affaires minimum de
................... euros (mensuels, trimestriels ou annuels), Monsieur...................  percevra en plus de sa rémunération brute une prime variable fixée en un pourcentage du chiffre d’affaires réalisées par M...................  (ou par le service ou l’établissement).
Cette prime variable sera calculée sur le montant hors taxe des factures de vente de nourriture et de boissons.
Le montant brut de cette prime variable est fixé à
...................  % du chiffre d’affaires hors taxe encaissé.
Le taux et le montant de cette prime sont révisables chaque année.
Le règlement de cette partie variable annuelle interviendra dans les trois mois de la date de clôture de l’exercice.

Ou

Le règlement de cette partie variable mensuelle interviendra tous les trois mois après examen des comptes.

Ou

Le règlement de cette partie variable trimestrielle interviendra à l’issu du trimestre suivant après examen des comptes.
En cas de résiliation du contrat de travail en cours d’année pour quelque cause que ce soit, cette gratification ne sera pas due ................... 
(ou sera due au prorata du temps de travail effectué).

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