Entre

Et

M...................
adresse : ...................
Né le................... à ................... de nationalité...................
numéro de sécurité sociale :...................

La société ..................... engage M................ sous contrat à durée déterminée en remplacement de Monsieur X................ qui est absent pour maladie.

Article 2 : Fonction

M.................... est embauché en qualité de ..................................
au niveau ................ À l'échelon ................
vos fonctions consisteront notamment : ................

Article 3 : Durée du contrat

Vous êtes embauché à compter du ................ afin de remplacer M.................... absent pour cause de maladie. Le présent contrat est conclu pour la durée de l'absence de M X............... qui est prévue pour une durée minimale de .....................
Le présent contrat prendra fin au plus tôt à l'issue de cette durée minimale et, au plus tard, à la fin de l'absence pour maladie de M X...............

Article 4 : Période d'essai

La période d'essai débutera le ............. et aura une durée de ...................
Au cours de cette période, chacune des parties pourra rompre librement le contrat sans préavis, ni indemnités.

Article 5 : Rémunérations

M........................ percevra un salaire brut mensuel de .................., plus les avantages en nature.

Article 6 : Horaires de travail et jours de repos

L'horaire hebdomadaire de travail est de .................. heures hebdomadaires, soit .................. mensuelles.
Vous avez droit à deux jours de repos par semaine.

Article 7 : Heures supplémentaires

Vous pourrez être amené dans l'exercice de vos fonctions à effectuer des heures supplémentaires dans le respect de la législation en vigueur.

Article 8 : Congés payés et fin de contrat

M........................ aura droit à des congés payés calculés selon les dispositions légales ou conventionnelles.
En fin de contrat, M........................ aura droit à une indemnité de précarité égale à 10 % du salaire brut perçu.

Article 9 : Caisse de retraite et régime de prévoyance

M........................ sera affilié à la caisse de retraite complémentaire (nom et adresse).

Vous bénéficierez également d’un régime de prévoyance complémentaire auprès de ........................ (nom et adresse).

Article 10 : Règlement intérieur

M........................ s'engage à se conformer aux dispositions du règlement intérieur de l'établissement (s'il existe).

Article 11 : Convention collective

La convention collective applicable est .................. que vous pouvez consulter auprès ................ (responsable dans l'entreprise ou service du personnel).

À ................... Le ...................

Signature de l'employeur
(préciser le nom et le titre du signataire)

Signature du salarié
(précédée de la mention "lu et approuvé" de la main du salarié)

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