Les conduits de fumées intérieurs ou extérieurs, fixes ou mobiles, utilisés pour l'évacuation des gaz de la combustion doivent être maintenus constamment en bon état d'entretien et de fonctionnement et ramonés périodiquement en vue d'assurer le bon fonctionnement des appareils et d'éviter les risques d'incendie et d'émanation de gaz nocifs dans l'immeuble ainsi que les rejets de particules dans l'atmosphère extérieure.
A l'entrée en jouissance de chaque locataire ou occupant, le propriétaire ou son représentant doit s'assurer du bon état des conduits, appareils de chauffage ou de production d'eau chaude desservant les locaux.
Les appareils de chauffage, de cuisine ou de production d'eau chaude ne peuvent être branchés dans les conduits qu'après examen de ceux-ci. L'installateur qui procède à ces examens doit remettre à l'utilisateur un certificat établissant l'étanchéité du conduit dans les conditions normales d'utilisation, sa régularité et suffisance de section, sa vacuité, sa continuité et son ramonage.
Les conduits de ventilation doivent également être en bon état de fonctionnement et ramonés chaque fois qu'il est nécessaire.
Il est interdit de rejeter l'air vicié en provenance des cuisines, des installations sanitaires, des toilettes dans les parties communes de l'immeuble.
Le tubage ou chemisage des conduits ne peut être effectué que par des entreprises qualifiées à cet effet ou par l'organisme professionnel de qualification et de classification du bâtiment (OPQCB).
Après tubage, les conduits doivent répondre aux conditions de résistance au feu, d'étanchéité et de stabilité fixées par la réglementation. De plus, une vérification du bon état du tubage comportant un essais d'étanchéité doit être effectuée tous les 3 ans.
Après accident ou exécution de travaux, le propriétaire ou l'utilisateur doit faire examiner le conduit par l'installateur qui a établi le constat d'essai.
Dans tous les cas, la ventilation doit être assurée avec de l'air pris à l'extérieur hors des sources de pollution.
Les prises d'air neuf et les ouvrants doivent être placés en principe à au moins 8 mètres de toute source éventuelle de pollution et notamment près d'aménagements tels qu'une reprise d'air pollué ne soit pas possible, par exemple : débouché de conduit de fumée, sortie d'air extrait, véhicules, etc... De même, l'air extrait des locaux doit être rejeté à au moins 8 mètres de toute possibilité de nuisance pour autrui.
Pour les locaux de restauration, bar, café, cantine et salle à manger, le débit minimal d'air neuf est de 22m3/heure et par occupant pour les locaux non-fumeurs et de 30 m3/heure et par occupant dans les locaux sans interdiction de fumer.
L'aération et la ventilation doivent être assuré en permanence et permettre l'évacuation rapide des buées et des vapeurs de cuisson. Si ces locaux sont situés en sous-sol, la ventilation doit être mécanique et l'air introduit dans le local fait l'objet d'une filtration préalable.
Les fourneaux et chaudières dégageant des émanations et des buées doivent êtres pourvus de hottes débordantes assurant un captage total ; ces hottes sont desservies par un conduit de ventilation unique de section suffisante, indépendant des conduits de fumées desservant le foyer de ces appareils.
Toutes dispositions sont prises pour que ce conduit assure un tirage satisfaisant sans être une cause d'insalubrité ou de gène pour le voisinage.
Toutefois, dans le cas d'appareils chauffés au gaz, les conduits de combustion et les buées peuvent être évacuées dans un conduit commun de section suffisante, construit selon les règles de l'art. Des précautions doivent être prises pour éviter le refoulement : en particulier, le conduit aura une hauteur suffisante et sera surmonté d'un aspirateur (400 °C /2 heures) assurant la constance du tirage.